Conditions générales

​​​

Concours Coterie de Vins et Spiritueux
 

A. Acceptation des Conditions
Votre utilisation de ce site web et votre participation à tout service proposé par Concours Coterie de Vins et Spiritueux sont subordonnées à votre acceptation des présentes Conditions Générales, ainsi que de notre Politique de Confidentialité. Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment, à notre seule discrétion. Il est de votre responsabilité de consulter la version en vigueur. Toute mise à jour entre en vigueur immédiatement dès sa publication.


B. Propriété Intellectuelle et Utilisation du Contenu
Tous les éléments présents sur ce site web, y compris, sans s'y limiter, les textes, les images, les marques, les logos et les éléments de design, sont protégés par le droit d'auteur et les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Aucun contenu ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché ou transmis sous quelque forme que ce soit sans le consentement écrit préalable de Concours Coterie de Vins et Spiritueux.


C. Marques Commerciales
Toutes les marques commerciales, marques de service, logos et noms commerciaux affichés sur ce site web sont la propriété exclusive de Concours Coterie de Vins et Spiritueux, sauf indication contraire. Toute utilisation non autorisée est strictement interdite.



D. Utilisation Conforme à la Loi
Ce site web et son contenu sont fournis à des fins licites uniquement. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site web d'une manière qui enfreindrait les lois, réglementations ou normes internationales applicables.



E. Services Interactifs
Ce site web peut inclure des fonctionnalités interactives telles que des forums, des portails de soumission ou des plateformes de communication (collectivement, les « Services Interactifs »). L'utilisation de ces services se fait à vos propres risques. Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de surveiller, de modifier ou de supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, inapproprié, illégal ou incompatible avec les normes de Concours Coterie de Vins et Spiritueux. Nous ne sommes pas responsables de la conservation ou du stockage du contenu soumis et nous pouvons supprimer ce contenu à tout moment.


F. Exclusion de Responsabilité
Tous les éléments et contenus présents sur ce site web sont fournis « en l'état » et sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Concours Coterie de Vins et Spiritueux ne saurait être tenu responsable de tout dommage, perte ou préjudice découlant : • De l'utilisation du site web ou de la confiance accordée à celui-ci • De l'impossibilité d'accéder au site web • D'erreurs, d'omissions ou d'inexactitudes dans le contenu. G. Suspension ou résiliation de l'accès
Nous nous réservons le droit de restreindre, de suspendre ou de résilier votre accès au site web à tout moment et sans préavis, si nous estimons que vous avez enfreint les présentes Conditions Générales. Une telle mesure s'exercera sans préjudice de tout autre droit ou recours dont nous pourrions disposer.


H. Atteinte aux droits de propriété intellectuelle
Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d'autrui et attendons des utilisateurs qu'ils fassent de même. Si vous estimez que votre œuvre protégée par le droit d'auteur a été utilisée d'une manière constituant une contrefaçon, veuillez nous contacter en nous fournissant les éléments suivants : • Une description de l'œuvre protégée par le droit d'auteur ; • Une description de la contrefaçon présumée et de son emplacement ; • Une déclaration attestant de votre conviction, de bonne foi, que l'utilisation en question n'est pas autorisée ; • Votre signature électronique ou physique ; • Une déclaration confirmant l'exactitude de votre réclamation au regard de la législation applicable.

Contact
Pour toute question juridique ou notification relative aux présentes Conditions Générales : E-mail : [info@concourscoterie.com](mailto:info@concourscoterie.com)